Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 05364 posée par Mme Christine Herzog

    Surenchérissement de devis de construction d'école après la pandémie et plan de relance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

    Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne