Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23902 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre les faux certificats sanitaires

Réponse du Ministère de la justice

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne

Impact de la Covid-19 sur l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22691 posée par M. Yves Détraigne

Déchets d'activité de soins à risque infectieux liés à la vaccination contre la Covid-19 en officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21358 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des agences de voyages

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/03/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Yves Détraigne

Aide à domicile pour les personnes âgées dépendantes pendant le confinement

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence