Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23531 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution des primes Covid aux assistantes sociales scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22165 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution des primes Covid aux assistantes sociales scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20018 posée par M. Jean Louis Masson

Attestation de déplacement pour les élus locaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19058 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures sanitaires en temps d'épidémie dans un camping

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19089 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants et arrêts de travail pendant la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 16162 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15587 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants et arrêts de travail pendant la crise sanitaire

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence