Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17925 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des voyagistes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17285 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des indépendants ambulants de l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17068 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des professionnels de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20951 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des salariés du secteur de la propreté

    La question est caduque

    Pertinence Faible