Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 24857 posée par M. Jean-Noël Guérini

Préretraite pour les salariés exposés à l'amiante

Réponse du ministère : Emploi

04/05/2000
Pertinence
Question n° 0893S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Cessation anticipée d'activité des salariés exposés à l'amiante

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 01398 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Allocation de cessation anticipée d'activité pour certains fonctionnaires ayant manipulé de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Pertinence
Question n° 20158 posée par M. Jacques Siffre

Situation des fonctionnaires victimes de l'amiante

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21592 posée par M. Charles Gautier

Conditions d'attribution de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08940 posée par M. André Bohl

Départ anticipé à la retraite des salariés du secteur amiante

La question est caduque

11/06/1998
Pertinence
Question n° 09552 posée par M. Roger Husson

Rapport sur l'amiante

La question a été retirée pour cause de décès.

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09995 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de calcul des indemnités du plan amiante

La question est caduque

03/09/2009
Pertinence
Question n° 20941 posée par M. Michel Le Scouarnec

Exposition à l'amiante pour certains poly-pensionnés de DCNS

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence