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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 289 trouvées

  1. Question n° 08909 posée par M. Jean Hingray

    Impuissance des professeurs des écoles confrontés à l'absentéisme des élèves à l'approche des périodes de vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

    Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07032 posée par Mme Annie Le Houerou

    Retraite anticipée des fonctionnaires parents d'au moins 3 enfants

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0281G posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences de la réforme des retraites sur la retraite des femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0284G posée par Mme Monique Lubin

    Impact de la réforme des retraites sur les femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 11222 posée par M. Grégory Blanc

    Réforme des retraites et travaux d'utilité collective

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11083 posée par M. Franck Menonville

    Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective et de stages d'initiation à la vie professionnelle pour les départs anticipés à la retraite

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10955 posée par M. François Bonhomme

    Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective dans le mode de calcul du dispositif de retraite « carrière longue »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09503 posée par M. Cyril Pellevat

    Projet de décret relatif à la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires par l'attribution de trimestres au titre de la solidarité nationale

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07629 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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