Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 10007 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Expérimentation du gaz de couche

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09707 posée par M. Louis Nègre

    Stimulation hydraulique utilisée en géothermie et microséisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0407S posée par M. Jean-Claude Requier

    Permis de recherche d'hydrocarbures dit permis de Brive

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05455 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projets de prospection et de forage d'hydrocarbures dans le département de l'Ain

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04389 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Suite donnée à la recommandation de l'Académie des sciences sur le gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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