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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
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Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon
Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 09340 posée par M. Bernard Bonne
Financement de la transition écologique dans les territoires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08145 posée par M. Bernard Bonne
Financement de la transition écologique dans les territoires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0531G posée par M. Franck Montaugé
Transition énergétique et pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0507G posée par M. Guillaume Gontard
Utilisation des fonds du livret de développement durable et solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14828 posée par M. Yves Chastan
Taxation des installations ICPE de la rubrique 2780-3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14851 posée par M. Michel Teston
Application de la TGAP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13539 posée par M. Roland Courteau
Dépenses énergétiques des ménages
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12227 posée par M. Robert Navarro
Suppressions d'emplois dans la branche solaire de BP
La question est caduque
Pertinence