Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

    Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0657S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Desserte ferroviaire Paris/Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

    Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0593S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Procédure d'élaboration de la directive territoriale d'aménagement des Alpes du Nord

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne