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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon
Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay
Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04814 posée par M. Laurent Lafon
Travaux du pont de Nogent-sur-Marne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04563 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Conséquences du « décret plage » du 26 mai 2006 sur l'activité touristique littorale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 00110 posée par M. Dominique Bailly
Projet de reconstruction de la ligne à très haute tension Avelin - Gavrelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny
Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13326 posée par Mme Virginie Klès
Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10543 posée par M. Jean Louis Masson
Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09933 posée par Mme Jacqueline Chevé
Situation du service public de la distribution d'électricité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence