Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 15712 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la baisse du crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

    Stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15303 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie des fournisseurs d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15338 posée par M. Roland Courteau

    Parc éolien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15253 posée par M. Roland Courteau

    Certificat d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15336 posée par M. Roland Courteau

    Expérimentation des nouveaux compteurs électriques LINKY

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau

    Précarité énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13539 posée par M. Roland Courteau

    Dépenses énergétiques des ménages

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau

    Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol

    La question est caduque

    Pertinence Faible