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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 04587 posée par M. Hervé Maurey
Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03304 posée par M. Hervé Maurey
Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03043 posée par M. Yves Bouloux
Adapter les exigences de conservation du patrimoine aux contraintes environnementales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01031 posée par M. Jacques Fernique
Projet éolien de Sarre-et-Eichel
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00560 posée par M. Pierre Charon
Éclairage et transition énergétique
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 23383 posée par M. Hervé Maurey
Cadre juridique s'appliquant aux activités offshores
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19019 posée par M. Philippe Madrelle
Éoliennes au Verdon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18742 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Problèmes posés par l'énergie éolienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier
L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. André Lardeux
Développement de l'énergie éolienne en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence