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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

1. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/07/2004

   Pertinence

2. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

   Rôle des piégeurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   02/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Rôle des piégeurs agréés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   09/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

   Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

   La question a été retirée

   07/12/2006

   Pertinence