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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier
Réapparition du loup dans le sud de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01266 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réforme de la réglementation des espèces dites « nuisibles »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01310 posée par M. Alain Fauconnier
Animaux nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01373 posée par M. Philippe Bas
Orientations du projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque
Pertinence