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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry
Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz
Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly
Pêche au filet en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence