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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 00212 posée par M. François Marc
Groupement d'employeurs dans la filière pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00339 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions de débardage de bois dans les communes rurales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00950 posée par M. Alain Fauconnier
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01208 posée par M. Alain Anziani
Disparition des poissons migrateurs dans l'estuaire de la Gironde
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08847 posée par M. Marcel Rainaud
Application de l'écotaxe poids-lourds pour la filière équestre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13089 posée par Mme Maryvonne Blondin
Médecin des gens de mer du Guilvinec
La question a été transformée.
Pertinence