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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 22796 posée par M. Paul Girod
Gel des crédits de l'Office de l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22819 posée par M. Bernard Seillier
Crédits de l'Office de l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23271 posée par Mme Annie David
Attribution à l'Office de l'élevage des moyens prévus par le contrat de plan Etat-Région
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23885 posée par M. Michel Moreigne
Simplification administrative en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22341 posée par M. Alain Fauconnier
Photovoltaïque en Aveyron
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence