Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 16399 posée par M. Jean-Marc Pastor

Chasse à courre et usage de chiens de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 21851 posée par M. Richard Yung

Rapport en anglais

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Pertinence
Question n° 23738 posée par Mme Françoise Férat

Suppression de la subvention au Mouvement national de lutte pour l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Pertinence
Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini

Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

09/08/2007
Pertinence
Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

Incidents nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

25/09/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18690 posée par Mme Colette Giudicelli

Développement de la bioéconomie

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 26501 posée par M. Bruno Rojouan

Risques liés à la dématérialisation des services publics

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence