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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle
Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach
Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1516S posée par M. Maurice Vincent
Date de publication de l'appel à concession de l'A 45
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche
Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1427S posée par M. Philippe Darniche
Réalisation de l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1289S posée par Mme Françoise Férat
Suppression de la direction départementale des territoires de Dizy dans la Marne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny
Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne
La question a été retirée
Pertinence