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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02005 posée par M. Michel Doublet
Craintes de la profession agricole concernant Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 02006 posée par M. Michel Doublet
Gestion de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet
Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06543 posée par M. Michel Doublet
Futur projet de loi sur la chasse : schémas départementaux de gestion cynégétique et gestion de la faune sauvage
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence