Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

1. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

   Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des missions de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

3. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 21494 posée par Mme Christiane Demontès

   Laboratoires vétérinaires publics d'analyses

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Soutien des propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12949 posée par Mme Odette Terrade

   Interdiction d'utilisation de l'herbicide Paraquat

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/07/2004

   Pertinence