Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 288 trouvées

  1. Question n° 23162 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réforme de la politique commune des pêches

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23039 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22678 posée par M. Robert Navarro

    Avenir du site IGN de Lattes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22504 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

    Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12949 posée par Mme Odette Terrade

    Interdiction d'utilisation de l'herbicide Paraquat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses