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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 2296G posée par Mme Angèle Préville
Rapport d'Oxfam sur la hausse des inégalités
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 2122G posée par M. Frédéric Marchand
Maires bâtisseurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1944G posée par M. Philippe Bas
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1953G posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17389 posée par M. Christian Cambon
Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 07259 posée par M. Bruno Rojouan
Risques liés à la dématérialisation des services publics
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche
Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes
Stratégie nationale pour la mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25926 posée par M. François Commeinhes
Stratégie pour la mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25168 posée par M. Michel Raison
Compétence ministérielle
La question est caduque
Pertinence