Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 08999 posée par M. Guy Allouche

    Développement du secteur associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02182 posée par M. Louis Brives

    Maintien de l'activité économique dans les bassins textiles du sud du Tarn

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03238 posée par M. André Delelis

    Action en faveur de la création d'emplois : désignation de cinquante arrondissements

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08470 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide prévue dans le Xe Plan pour la production porcine

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08804 posée par M. Rémi Herment

    Répartition des crédits du fonds social urbain de catégorie 2

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20973 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Incertitudes sur l'avenir des maisons de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18334 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Création d'un fonds d'aide à l'investissement local

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne