Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08999 posée par M. Guy Allouche

    Développement du secteur associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05718 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique française d'aide au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05405 posée par M. Xavier Dugoin

    Insuffisance de personnel du corps des assistants techniques affecté à la coopération décentralisée

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05615 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Activité internationale des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08118 posée par M. Emmanuel Hamel

    République démocratique du Congo : action du Gouvernement français pour lutter contre les épidémies

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14038 posée par M. Emmanuel Hamel

    Programme développement local migration en Afrique de l'Ouest (PDLM)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne