Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21257 posée par M. Éric Gold

    Renforcer les moyens du service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05360 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05088 posée par M. André Vairetto

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03176 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance du niveau master du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01995 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible