Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14220 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Inquiétudes des apiculteurs et insecticide " Gaucho "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20108 posée par M. Claude Haut

    Importation de produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet

    Procédures d'homologation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

    Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible