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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 14220 posée par M. Jean-Paul Hugot
Inquiétudes des apiculteurs et insecticide " Gaucho "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel
Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18120 posée par M. Marcel Vidal
Moyens techniques pour l'entretien des abords des routes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20108 posée par M. Claude Haut
Importation de produits phytosanitaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31257 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation de dangereux pesticides interdite aux Etats-Unis
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence