Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

    Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

    Lutte et programme olympique pour 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0892S posée par Mme Angèle Préville

    Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1939S posée par M. Michel Savin

    Réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

    Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

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