Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 02696 posée par M. Éric Kerrouche

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00528 posée par M. Éric Kerrouche

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 19579 posée par M. Pascal Allizard

Violences récurrentes commises dans le cadre des manifestations

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19622 posée par Mme Vivette Lopez

Mouvement des black blocs et manifestations

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/12/2020
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence