Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22574 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés rencontrées par des viticulteurs de Souvignargues

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04654 posée par M. François Bonhomme

    Cormorans et protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02846 posée par M. Christophe Priou

    Situation des pisciculteurs d'étangs et tir du cormoran

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22439 posée par M. Michel Bouvard

    Recrudescence des attaques de loup sur les troupeaux ovins dans la vallée de la Maurienne en Savoie

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

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