Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05013 posée par Mme Michelle Gréaume

    Report des concours et de l'examen professionnel des sapeurs-pompiers du service de santé et de secours médical

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03498 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance de la fibromyalgie et état de la recherche

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24586 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15663 posée par Mme Michelle Gréaume

    Mesures financières d'urgence en faveur des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14836 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants familiaux vis-à-vis des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

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