Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 05918 posée par Mme Nathalie Delattre

    Soutien à l'emploi dans le secteur événementiel

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

    Festivals en 2024

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03096 posée par M. Loïc Hervé

    Organisation par la France des championnats du monde de cyclisme de 2027

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

    Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02246 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement d'un site d'escalade

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Revitalisation du bassin minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible