Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 01033 posée par M. Roland Courteau
Information et formation des femmes: diminution du financement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03805 posée par M. Roland Courteau
Emploi des jeunes durant les vacances scolaires d'été
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05089 posée par M. Roland Courteau
Cibistes: assouplissement de la réglementation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07153 posée par M. Roland Courteau
Situation des Français musulmans de Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
-
Question n° 08224 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur de l'emploi des rapatriés d'Afrique du Nord originaires de Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09914 posée par M. Roland Courteau
Revendications des rapatriés d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12425 posée par M. Roland Courteau
Prise en charge des jeunes majeurs fragiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence