Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 00219 posée par M. Marcel Vidal

    Département de l'Hérault: développement de l'assainissement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01729 posée par M. Michel Moreigne

    Surcoût des consommations d'eau des agriculteurs causé par la sécheresse

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05391 posée par M. Louis Brives

    Lutte contre la sécheresse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06956 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Station d'épuration d'Achères (Yvelines)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07843 posée par M. Daniel Percheron

    Concentration en nitrate dans les eaux du bassin minier du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23300 posée par M. René-Pierre Signé

    Amortissement des aides au développement des réseaux d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10809 posée par M. Paul Caron

    Redevances antipollution perçues par les agences de l'eau

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible