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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert
Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'eau potable
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 12235 posée par M. Jean-François Longeot
Récupération des eaux de pluie pour les établissements recevant du public
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21154 posée par Mme Agnès Canayer
Contrats territoriaux « eau et climat »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20546 posée par M. Pierre Cuypers
Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson
Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18142 posée par M. Gérard Miquel
Réglementation applicable à la mesure des niveaux d'étanchéité des réseaux d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert
Autorisations requises pour les forages en nappe profonde
La question est caduque
Pertinence