Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10457 posée par Mme Annick Girardin

Caractère obligatoire ou facultatif de la compétence « production d'eau potable » de la commune de Miquelon-Langlade

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. Saïd Omar Oili

Question de l'eau à Mayotte

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

26/10/2023
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Fabien Gay

Implantation de l'orpaillage illégal sur le fleuve Kourou

Réponse du Ministère des outre-mer

07/05/2020
Pertinence
Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet

Office français de la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

Plan eau Guadeloupe 2022

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

La question est caduque

18/05/2006
Pertinence