Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 10457 posée par Mme Annick Girardin
Caractère obligatoire ou facultatif de la compétence « production d'eau potable » de la commune de Miquelon-Langlade
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0585G posée par M. Saïd Omar Oili
Question de l'eau à Mayotte
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont
Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 15860 posée par M. Fabien Gay
Implantation de l'orpaillage illégal sur le fleuve Kourou
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet
Office français de la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile
Plan eau Guadeloupe 2022
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec
Orpaillage en Guyane et défiscalisation.
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet
Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane
La question est caduque
Pertinence