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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04847 posée par M. Henri Cabanel
Irrigation en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04749 posée par M. Jean Louis Masson
Vente d'eau aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03625 posée par M. Jean Louis Masson
Vente d'eau aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat
Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson
Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales
La question est caduque
Pertinence