Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'eau potable

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1528S posée par Mme Monique de Marco

Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

18/02/2021
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/03/2017
Pertinence
Question n° 23259 posée par M. Jean Louis Masson

Pollution au pied du viaduc de Bourgaltroff

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

22/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

La question a été retirée

12/11/2015
Pertinence
Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence