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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 19568 posée par M. Michel Teston
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet
Présence élevée de pesticides dans le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 04566 posée par M. Gérard Miquel
Normes appliquées en matière d'arsenic dans les eaux minérales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04998 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Présence nocive de bisphénol A dans certains contenants alimentaires
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05011 posée par M. Paul Raoult
Consommation d'eau du robinet dans les cantines des établissements scolaires
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20995 posée par M. Jean Louis Masson
Compatibilité de l'article L. 111-6 du code de l'urbanisme avec la notion d'urgence sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne
Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25151 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité de l'eau du robinet
La question est caduque
Pertinence