Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 0474S posée par Mme Gisèle Printz

    Responsabilités de l'Etat et de la société Lormines face à l'arrêt de pompage des eaux d'exhaures

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0479S posée par M. Germain Authié

    Financement du Fonds national de développement des adductions d'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0306S posée par M. Philippe Richert

    Contrôle des forages individuels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0910S posée par M. Bernard Piras

    Financement des réseaux de distribution d'eau potable

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0924S posée par M. Michel Doublet

    Redevance d'occupation du domaine public pour une canalisation d'assainissement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0867S posée par M. Jean Boyer

    Avenir de la décharge de déchets d'Izeaux (Isère)

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0992S posée par M. Michel Doublet

    Redevance pour occupation de la forêt domaniale de l'île de Ré appliquée au syndicat des eaux de Charente-Maritime

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

    Captage d'eau

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne