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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous
Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0474S posée par Mme Gisèle Printz
Responsabilités de l'Etat et de la société Lormines face à l'arrêt de pompage des eaux d'exhaures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0479S posée par M. Germain Authié
Financement du Fonds national de développement des adductions d'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0214S posée par Mme Janine Bardou
Agrément sanitaire des établissements de production fermière de moyenne montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0262S posée par M. Franck Sérusclat
Levée de l'embargo à l'égard de l'Irak
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0475S posée par M. Yann Gaillard
Difficultés de mise en oeuvre des nouvelles dispositions relatives à la coordination des chantiers de bâtiment et de génie civil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0232S posée par Mme Janine Bardou
Elimination des déchets en plastique à base de PEHD
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Jean Boyer
Avenir de la décharge de déchets d'Izeaux (Isère)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0992S posée par M. Michel Doublet
Redevance pour occupation de la forêt domaniale de l'île de Ré appliquée au syndicat des eaux de Charente-Maritime
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet
Captage d'eau
La question a été retirée
Pertinence