Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir

Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

20/07/2023
Pertinence
Question n° 06903 posée par M. Michel Savin

Freins au développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/03/2023
Pertinence
Question n° 04667 posée par M. Serge Mérillou

Classement en zone prioritaire lors d'éventuels délestages électriques

Réponse du Ministère de la transition énergétique

05/01/2023
Pertinence
Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat

Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

08/12/2022
Pertinence