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1254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1117 trouvées
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Question n° 26467 posée par M. Roger Boileau
OCDE : recommandation pour la protection des eaux potables
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 28790 posée par M. Claude Fuzier
Teneur en fluor des eaux potables
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 29342 posée par M. André Meric
Desserte en eau potable des lotissements: répartition de la charge financière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30511 posée par M. Rémi Herment
Alimentation en eau potable, contrôle de la qualité.
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 34164 posée par M. André Fosset
Distributions intérieures d'eau potable: adoucisseurs
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 27810 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Teneur en nitrates de l'eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02794 posée par M. Alfred Gerin
Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03983 posée par M. Jean Dumont
Modification du code de l'urbanisme concernant les abris de jardin ou de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01393 posée par M. Alain Gérard
Critères et modalités d'attribution des subventions du FNDAE réservés à l'assainissement du littoral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Louis Brives
Politique de maîtrise des eaux
La question est caduque
Pertinence