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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19046 posée par M. François Marc
Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18698 posée par M. Rachel Mazuir
Inscription du projet A 48 au SNIT
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 17966 posée par M. François Marc
Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence