Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 151 trouvées

  1. Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco

    Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

    Transport d'urgence et zone géographique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

    Identification des causes des infrasons

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07344 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince

    Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27198 posée par M. Francis Grignon

    Réseau des officines en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible