Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

Question n° 03470 posée par M. Jean-François Longeot

Contrats aidés et observations de la Cour des comptes

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

08/02/2018
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Serge Babary

Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

Diminution des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18834 posée par M. Claude Lise

Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/06/2011
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2009
Pertinence
Question n° 27185 posée par M. Robert Tropeano

Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 26320 posée par M. Robert Tropeano

Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence