Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Yannick Botrel

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence