Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 29669 posée par M. Serge Mathieu

Fermeture d'un lycée d'enseignement professionnel à Lyon

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30102 posée par M. Serge Mathieu

LEP de Belleville-sur-Saône: suppression de postes

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1979
Pertinence
Question n° 15427 posée par M. Serge Mathieu

Lycée d'enseignement professionnel de la rue de Cuire à Lyon: état des locaux

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Serge Mathieu

Stage en entreprise pour les enseignants dans le cadre du programme des IUFM

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1999
Pertinence
Question n° 01778 posée par M. Serge Mathieu

Groupe de pilotage du processus de professionnalisation durable

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

08/08/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 30029 posée par M. Serge Mathieu

Construction d'une nouvelle école normale d'apprentissage et d'un LEP à Lyon

La question est caduque

25/04/1979
Pertinence
Question n° 35441 posée par M. Serge Mathieu

Adaptation de l'enseignement d'EPS aux spécificités des lycées professionnels

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence
Question n° 36792 posée par M. Serge Mathieu

Attestation " Europro "

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 38293 posée par M. Serge Mathieu

Maintien des classes de 4e technologique

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence